top of page

Mentions légales

Informations éditeur

  • Le site www.papieracroquer.com est la propriété de Papier à Croquer. Ce site internet est édité par la société Papier à Croquer domiciliée au 49 rue de la Viabert 69006 Lyon:

  • Papier à Croquer est la propriété de Anne Faure domiciliée à la même adresse sous le régime de la micro-entreprise (SIREN : 923 185 227). 

  • Le Directeur de la publication du site Internet est Papier à Croquer. Les mises à jour sont assurées par Papier à Croquer Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à nous écrire à l’adresse mail annecfaure@gmail.com.

  • Ce site est hébergé par wix.com

Informations Juridiques

  • Clause de non responsabilité : l’éditeur s’efforce de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site et nous nous engageons à corriger toute donnée inexacte dans les plus brefs délais.

  • Copyright : tous les éléments du site de Papier à Croquer sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Papier à Croquer.
    Ils sont protégés par les lois internationales sur le copyright et le Code de la Propriété Intellectuelle (loi du 11 mars 1957 complétée par la loi du 3 juillet 1985). Il est rappelé que le droit moral d’une création (comprenant entre autres droit au respect de l’œuvre et droit au respect du nom) reste attaché à son auteur de manière perpétuelle et imprescriptible. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon.

  • Création de liens hypertextes : il est possible de créer un lien vers le site sans autorisation expresse de Papier à Croquer, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, nous nous réservons le droit de demander la suppression d’un lien que nous estimons non conforme à notre politique éditoriale, éthique et esthétique.

  • Crédit photographique : hors indication contraire et crédits mentionnés, toutes les photographies présentes sur ce site sont la propriété de Papier à Croquer. Aucun visuel ne peut faire l’objet d’une quelconque reproduction.

Traitement et protection des données personnelles

  • Dans le cadre de notre site internet et de nos échanges commerciaux, quelques précisions sur la collecte de vos données sont nécessaires.
     

Nature des données personnelles collectées

  • Pour toute commande passée à Papier à Croquer, vos coordonnées complètes vous serons demandées: nom, prénom, adresse de facturation et de livraison, téléphone et adresse e-mail.

  • Le site internet collecte également certaines données à caractère personnel dans les formulaires en ligne (contact, devis et newsletter).

  • Ces informations sont stockées dans votre compte client et sont modifiables à tout moment.

  • Pour plus d’information concernant le traitement de vos données personnelles, visitez notre page dédiée: Notre politique de confidentialité.

bottom of page